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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BALLANDE
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PAZ'APA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAZ'APA
BALLANDE S.A.

Numéro de dépôt :
96647821
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
NOUVELLE CALEDONIE
Date d'expiration :
10/09/2006

Présentation de la marque PAZ'APA

Déposée le 10 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BALLANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE), la marque française « PAZ'APA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BALLANDE domicilié(e) 59 RUE FOREST, DUCOS, 98848 NOUMEA CEDEX, NOUVELLE CALEDONIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KANGOUROU SARL LYAUTEY Karine - France.

La marque PAZ'APA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647821.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAZ'APA est expirée depuis le 10 septembre 2006.

BALLANDE a également déposé les autres marques suivantes : Sport NC DU SPORT POUR TOUS , PAS'APA , SPORT NC DU SPORT POUR TOUS


BALLANDE S.A. - 59 RUE FOREST, DUCOS, 98848 NOUMEA CEDEX, NOUVELLE CALEDONIE - France


KANGOUROU SARL LYAUTEY Karine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 17 novembre 1997 - Rejet partiel n°245792 - Publication au BOPI 1997-11-17

Inscription le 17 novembre 1997 - Rejet partiel n°245791 - Publication au BOPI 1997-11-17

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Rubans.